C'EST L'HISTOIRE D'UN MEC QU'A BIENTÔT PLUS DE POINTS...

[Copspeed]

Bonjour à tous, après tant de demandes, je me plie à vos désirs, et vais vous raconter l’expérience d’un collègue motard.
Petite précision, Les personnages et les situations de ce récit étant purement fictifs, toute ressemblance avec des personnes ou des situations existantes ou ayant existé ne saurait être que fortuite…
Donc ce collègue, passionné de motos, également père de famille, citoyen payant ses impôts, à force d’utiliser ses véhicules pour le travail ou le loisir, en roulant selon les logiques de la sécurité  ( qui ne correspondent pas forcément au impératifs financiers du code de la route…) voit son capital de points de permis fondre comme neige au soleil, ( crédits à trois points pour le moment ).
Il passa par l’épicerie vendeuse de points, pour en récupérer quatre, et y appri quelques petites astuces…
Certaines astuces sont valables principalement en auto, et évidemment sans interception.
Mettre la carte grise (qui est un certificat d’authentification et non pas de propriété), au nom d’une personne non détentrice du permis de conduire, une grand mère, un mineur (moins de quinze ans) l’idéal, toute personne incapable physiquement de conduire, et encore mieux deux titulaires (saisie du véhicule impossible). Vous êtes pris, vous payez en espèce le timbre amende, et la procédure s’arrête.  
Ensuite vous êtes en voiture, et flashé, (soit radar automatique, voiture banalisée, jumelles à la volée etc…)  et recevez donc une petite lettre quelques jours plus tard.
- Demande de cliché photo. (4 ,78 Euros, courrier AR) sinon ils répondent pas.
- A Réception du Cliché photo, si non reconnaissable, ou pris de l’arrière.
- Paiement de la consignation. (le mieux, télé-paiement).
- Envoi de la requête en exonération. (4 ,78 Euros, courrier AR)
- Réception Transmission requête en exonération.
- Convocation et déposition à la gendarmerie de votre ville. (on répète l’explication de la requête).
- Convocation au Tribunal de proximité.
Contenu de la CONTESTATION :
                                                     Monsieur,
Après mémorisation du  trajet effectué par mon véhicule immatriculé XXXX XX XX, je confirme formellement que je n’étais pas au volant au moment de l’infraction,  en revanche le XX/XX/XXXX, plusieurs  personnes moi y compris possédants le permis de conduire se sont  relayés au volant afin de respecter des temps de repos, aucun n’est capable de préciser à quel moment.
Je reçois aujourd’hui  le cliché photographique pris par l’appareil du contrôle, et celui ci ne me permet pas d’identifier le conducteur.

                      Dans l’attente d’une réponse, veuillez agréer monsieur                                 l’expression de mes salutations respectueuses.

A préciser que le collègue est passé deux fois au tribunal avec la même contestation, une fois condamné, la dernière non, cela ne peut de toute façons marcher que sur les excès mineurs. On peut le faire pour obtenir un délai, (dans les deux cas, 11mois) le temps de récupérer un point, ou par principe… Si on gagne, le surcoût  engendré est, il me semble peu important : 104,96 au lieu de 45 euros, plus une demi journée de bloquée, mais on garde son point. Si on perd, (oui on peut être condamné illégalement), le surcoût dépend de l’humeur du juge, 150 euros maxi, et on peut faire appel, mais là avocat obligatoire, (grosse facture) peut valable pour un point, mais pour sauver son permis…

[yobe]

 

[vince13009]

Un ami policier m'a dit plusieurs fois qu'il n y a pas besoin d inventer d histoire, simplement dire que c est pas nous (proprio de la carte grise) qui conduit, et qu'on ne veut pas dénoncer le vrai conducteur.

Nous n avons pas obligation de dénonciation donc bon... pas besoin de chercher une histoire

[Copspeed]

Complètement faux!! Si tu ne peux pas prouver ou tu te trouves tu es présumé coupable, libre au juge de te condamner ou pas, tu peux t'en sortir, mais avec un avocat, et en faisant appel, ils ont tout simplement créer une économie de marché... c'est complètement fou mai vrai

[yobe]

  je peux plus les kiffer !!

[Copspeed]

Le fait de dire que tu était dans le véhicule, mais pas au volant, les empêches de te coincer en te demandant ou tu était... Et donc le juge si il veux te condamner, le fait vraiment contre les principes de la loi (présomption d'innocence), et certain se refusent à aller jusqu'à là.

[vince13009]

Complètement faux!!  Si tu ne peux pas prouver ou tu te trouves tu es présumé coupable, libre au juge de te condamner ou pas, tu peux t'en sortir, mais avec un avocat, et en faisant appel, ils ont tout simplement créer une économie de marché... c'est complètement fou mai vrai

c est fou le présumé coupable, c est a l américaine ...

[miniman]

arff

[Jacques]

la carte de grise est au nom de ma société et je ne sais jamais qui conduit et voilà !

[Copspeed]

la carte de grise est  au nom de ma société et je ne sais jamais qui conduit et voilà !

Heureusement, les textes de lois ne sont pas toujours appliqués, car pour les véhicules de société, est imposé la tenue d'un carnet de bord, (à partir d'un certain nombre de salariés, je ne sais plus combien) et dans notre département (73), cela devient compliqué...
Et pour anecdote, Lundi je me suis fait contrôlé en voiture à la sortie d'une station essence sur l'autoroute, juste pour vérification, de la validité, et de l'authenticité du permis, comme si il n'y avait pas de missions plus importantes pour nos gendarmes qui se plaignent du manque d'effectifs pour assurer notre sécurité (délinquance, vols, trafics)...

[PAT37]

 ........ moi, j'roule sans plaque ..... mais faut pas le dire.